Mentions légales
Identité et coordonnées de l'éditeur responsable du site
- Nom de la société : Centre Hospitalier de Mouscron
- Forme juridique : ASBL
- Adresse postale du siège social : Avenue de Fécamp, 49 - 7700 Mouscron
- Téléphone : +32 (0)56 85 85 85
- Mail : info@chmouscron.be
- BE401 270 291
Responsabilité
Le Centre Hospitalier de Mouscron met tout en oeuvre pour présenter aux utilisateurs des informations et/ou outils mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs (une erreur de saisie non intentionnelle), d'une absence de disponibilité des informations sur le site. Le CHMouscron ne peut pas garantir dans sa totalité l'exactitude ni l'exhaustivité des informations qui sont présentes sur les pages du site internet.Toutes les informations et les documents présents sur le site sont proposées à titre d'information et ne peuvent être considérés comme des documents faisant juridiquement foi.Les informations communiquées sur ce site n'engagent pas la responsabilité du Centre Hospitalier de Mouscron. Bien que notre objectif soit de diffuser des informations actualisées et exactes, nous ne pouvons garantir le résultat et nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Le Centre Hospitalier de Mouscron ne peut également être tenu responsable d'erreurs ou d'éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.
Certaines pages du site internet du CHMouscron contiennent des liens hypertexte pour compléter l'information proposée. Cependant, le CHMouscron ne garantit aucunement la pertinence, l'exactitude ou l'actualisation des informations. Par ailleurs, nous nous engageons à annuler dans les plus bref délais les liens hypertexte qui contiennent des contenus illégaux.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site web, toutes les informations et les applications présentes sur ce site sont la propriété exclusive du CHMouscron, incluant, de façon limitative, les graphisme, les images, les textes, les vidéos, les animations, les sons, les logos, les icônes ainsi que leur mise en forme. Tous les contenus présents sur site sont couverts par le droit d'auteur. De ce fait, toute reproduction distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle de ces différentes parties est strictement interdite sans l'accord préalable par écrit du Centre Hospitalier de Mouscron. Les seules exceptions de reproductions autorisées sont soit à des fins d'usage privé soit dans le but d'enseignement ou de recherche. Dans ces deux cas, l'adresse du site www.chmouscron.be sera mentionner par l'utilisateur des ces reproductions qui veillera également à respecter les droits moraux de l'auteur, ou des auteurs concernés.
L'usage de liens hypertexte est complètement libre et ne nécessite aucune autorisation préalable.
Traitement des données à caractère personnel
Vous n'êtes pas tenu de nous transmettre vos données à caractère personnel lorsque vous visitez le site www.chmouscron.be. Cependant, les données personnelles sont récoltées et/ou obligatoires pour certains services :
- la prise de rendez-vous en ligne : le CHMouscron est soucieux de la protection des données personnelles. Il s'engage à assurer le meilleur niveau de protection à vos données personnelles en conformité avec la loi.
- Inscription à un évènement ou à la newsletter : en effet, pour certains services, vous pouvez être amené à nous communiquer certaines données telles que : nom, prénom, adresse électronique et numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique contact.
- Les questionnaires de satisfaction : pour certaines enquêtes nous vous demandons de nous communiquer certaines données sur votre séjour et votre expérience. Le Centre Hospitalier de Mouscron s'engage à conserver l'anonymat des patients.
Vous pouvez consulter le document relatif à la réglementation RGPD au CHM ici.
Pour toute question concernant le traitement de vos données ou notre politique de confidentialité, vous pouvez contacter le Data Protection Officer du CHMouscron : dpo@chmouscron.be
Utilisation des cookies
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un ou plusieurs cookies peuvent s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un "cookie" est un fichier texte généré par le serveur du site web et déposé par le navigateur sur votre ordinateur lorsque vous surfez sur Internet. Les cookies conservent les données comportementales des utilisateurs mais ne permet pas de les identifier.
Pendant votre navigation, des informations de type "cookies" seront stockées. Les cookies sont de « mini fichiers » qui peuvent être placés sur un appareil connecté à Internet, comme un ordinateur, un téléphone, une tablette ou encore une télévision intelligente. Les cookies peuvent être utilisés pour recueillir ou stocker des informations sur la manière dont vous vous comportez sur (un site) Internet et/ou sur votre appareil. La « lecture » de ces cookies permet ensuite aux sites web qui les ont placés de récupérer les informations qui y sont stockées.
Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner
Ces cookies sont nécessaires pour des raisons purement techniques pour une visite normale du site Internet. Vu la nécessité technique, seule une obligation d'information s'applique, et ces cookies sont placés dès que vous accédez au site Internet.
|
Nom du cookie |
Durée de rétention |
Description/finalité |
|
TARTEAUCITRON |
13 mois |
Stocke les préférences du visiteur en ce qui concerne les cookies |
|
Info_popup_ |
24 heures |
Retient si l'utilisateur fermé une fenêtre de type popup |
|
googtrans |
session |
Retient la langue choisie par l’utilisateur pour consulter le site web |
|
Text_resize_line_height ; text_resize; SESS |
sessions |
Retient les préférences des utilisateurs par rapport au contraste et à la taille de la police |
|
|
|
|
Cookies de mesure d’audience
En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues, l'activité des visiteurs sur le site ainsi que leur fréquence de retour. Google Analytics est l'outil de statistiques utilisé par le CH Mouscron et il génère les cookies suivants :
|
Nom du cookie |
Durée de conservation |
Données stockées |
Finalité |
|
_GA, _GID |
2 ans, 24 heures |
Identifiant du visiteur, type de navigateur, heures et dates d'interaction avec le contenu du site Web |
Distingue les visiteurs en leur attribuant un numéro généré de manière aléatoire comme identifiant |
|
_GAT, __UTMT |
1 minute, 10 minutes |
Un numéro unique aléatoire ou une chaîne de lettres et de chiffres pour identifier le navigateur |
Réduit le niveau de charges en identifiant le navigateur |
|
__UTMA, __UTMB |
2 ans après la dernière mise à jour, 30 minutes après la dernière mise à jour |
Identifiant du visiteur, type de navigateur, heures et dates d'interaction avec le contenu du site Web |
Distingue les visiteurs et les sessions. Ils sont mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics. Le cookie __utma est également utilisé pour calculer les statistiques sur les nouveaux visiteurs et les visiteurs récurrents. |
|
__UTMZ |
6 mois après la dernière mise à jour |
Source du trafic vers le site, c'est-à-dire qu’il détermine d'où vient un visiteur lorsqu'il visite nos sites Web, le dispositif du visiteur, la campagne (lorsqu'elle est configurée par un tracker ou par AdWords) et la demande de recherche du visiteur |
Stocke la source du trafic ou la campagne qui explique comment le visiteur a atteint le site. Ce cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics |
|
__UTMC |
Expire à la fin de la session |
Nouvelles sessions/visites pour les visiteurs récurrents, identifiant du visiteur, type de navigateur, heures et dates d'interaction avec le contenu du site Web |
Il est conçu pour permettre l'interopérabilité avec l'ancienne version du code de Google Analytics connue sous le nom d'Urchin |
Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. CH Mouscron ne peut donc en aucun cas identifier des personnes physiques par ce biais.
Aucunes informations liées à ces cookies ne sont transférées à des tiers ni utilisées à d'autres fins.
Google assure avoir mis en place toutes les mesures de sécurité nécessaires pour garantir la sécurité des données via son adhésion au « Privacy Shield » dont la certification est visible via ce lien : https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI
Vous pouvez choisir de refuser les cookies et l’analyse statistique de vos données de navigation via la procédure d’opt-out disponible via ce lien : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr
Cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité du site
Le site Web de CH Mouscron utilise les services proposés par des tiers afin d’améliorer l’interactivité de son site.
Les cookies sont déposés directement par les services tiers. Lors de votre première visite vous serez invité à donner ou non votre consentement pour l’utilisation de ces cookies. Ils ne seront déposés sur votre terminal que si vous les acceptez. Vous pouvez à tout moment paramétrer vos préférences via le gestionnaire de cookies disponible dans le menu pied de page.
AddtoAny (share)
AddtoAny est une fonctionnalité présente sur le site de CH Mouscron et qui permet aux utilisateurs de partager les informations du site web sur leurs réseaux sociaux. Cette fonctionnalité ne permet pas à CH Mouscron d’obtenir des informations personnelles sur les utilisateurs. Le module Add to Any. Ces informations sont données à titre informatif car AddtoAny ne dépose pas de cookies via notre nom de domaine.
Pour plus d’informations sur leur politique vie privée consultez ce lien : https://www.addtoany.com/privacy
YouTube
Le site Web de CH Mouscron affiche des vidéos hébergées par YouTube sur son site Web. À la lecture de la vidéo, le service YouTube dépose les cookies suivants sur votre appareil :
|
Nom du cookie |
Durée de conservation |
Données stockées |
Finalité |
|
CONSENT |
20 ans |
Consentement du visiteur |
Enregistre l'acceptation par les visiteurs des cookies utilisés par le service |
|
_GA |
2 ans |
Utilisation de nos sites Web par les visiteurs, identifiant du navigateur, heures et dates des interactions avec le contenu du site Web |
Cookie analytique utilisé par YouTube pour obtenir des statistiques sur la façon dont les visiteurs utilisent nos sites Web |
|
APISID, ENABLEDAPPS.UPLOADER, HSID, LOGIN_INFO, SAPISID, SID, SSID, GEUP, PREF, VISITOR_INFO1_LIVE, YSC |
2 ans / 1 mois / 2 ans / 2 ans / 2 ans / 2 ans / 2 ans / 13 mois / 2 ans / 6 mois / |
Les vidéos visionnées par les visiteurs, la bande passante, l'identifiant unique, les préférences de lecture, le choix de la langue, le nombre de recherches, les recherches récentes, les interactions précédentes, le dispositif utilisé, le compte Google, le nombre d’affichages de la vidéo et les paramètres utilisés pour la lecture |
Un ensemble de cookies utilisés par YouTube pour recueillir des informations sur le comportement des visiteurs en rapport avec les vidéos intégrée |
Vimeo
Le site Web de CH Mouscron affiche des vidéos hébergées par Vimeo sur son site Web. À la lecture de la vidéo, le service Vimeo dépose les cookies suivants sur votre appareil :
|
Nom du cookie |
Durée de rétention |
Description |
|
__gads |
2 ans |
Ce cookie est associé au service de ciblage publicitaire « DoubleClick for Publishers » de Google. |
|
__qca |
13 mois |
Cookie associé à Quantcast, une société de publicité digitale. Ils fournissent des classements de sites Web et les données qu'ils collectent sont également utilisées pour la segmentation de l'audience et la publicité ciblée. |
|
__ssid |
14 ans |
Cookie de session de Vimeo. |
|
__utma |
2 ans |
Utilisé pour distinguer les utilisateurs et les sessions. Le cookie est créé lorsque la bibliothèque javascript est exécutée et qu'aucun cookie __utma n'existe. Le cookie est mis à jour chaque fois que des données sont envoyées à Google Analytics. |
|
_abexps |
1 an |
Test AB - pour tester plusieurs versions d'une fonctionnalité |
|
_ga |
2 ans |
Utilisé pour distinguer les utilisateurs. |
|
Continuous_play_v3 |
1 an |
Utilisé pour savoir si la lecture continue est activée ou non pour un utilisateur |
|
OptimizelyBuckets |
10 ans |
Stocke les expériences et les variations dans lesquelles un utilisateur a été intégré |
|
OptimizelyEndUserID |
10 ans |
Contient l'identificateur unique de l'utilisateur final. Utilisé par Optimizely pour suivre les informations par utilisateur. |
|
OptimizelySegments |
10 ans |
Stocke les informations relatives au segment du visiteur, tels que le navigateur, la campagne, le mobile, le type de source et tous les segments personnalisés définis. |
|
player |
35 mois |
Préférence de mode HTML / Flash d'un utilisateur |
|
Vimeo_gdpr_optin |
10 ans |
Stocke les informations sur les préférences relatives à la vie privée |
|
vuid |
4 ans |
Identifiant unique de Vimeo Analytics |
Si vous n’acceptez pas ces cookies, le service sera désactivé et vous ne pourrez pas visionner les vidéos Vimeo intégrées sur notre site.
Dailymotion
Le site Web de CH Mouscron affiche des vidéos hébergées par Dailymotion sur son site Web. À la lecture de la vidéo, le service Dailymotion dépose les cookies suivants sur votre appareil :
|
Nom du cookie |
Durée de rétention |
Description |
|
_TEST_ |
Session |
Collecte des données sur l'interaction du visiteur avec le contenu vidéo du site Web - Ces données sont utilisées pour rendre le contenu vidéo du site Web plus pertinent pour le visiteur. |
|
Client_token |
1 jour |
Se souvient des préférences de l'utilisateur lors de la lecture du contenu vidéo intégré de DailyMotion. Également utilisé pour conserver des statistiques des actions de l'utilisateur. |
|
Dmp_subtitles_fr |
Persistent |
|
|
dmvk |
Session |
Enregistre des données statistiques sur le comportement des visiteurs sur le site Web. Utilisé pour les analyses internes par l'opérateur du site Web. |
|
Inlined_view_id |
Persistent |
Se souvient des préférences de l'utilisateur lors de la lecture du contenu vidéo intégré de DailyMotion. Également utilisé pour conserver des statistiques des actions de l'utilisateur. |
|
stlast |
Persistent |
Collecte des données sur l'interaction du visiteur avec le contenu vidéo du site Web - Ces données sont utilisées pour rendre le contenu vidéo du site Web plus pertinent pour le visiteur. |
|
ts |
1 an |
Ce cookie est nécessaire pour la fonction de connexion PayPal sur le site Web. |
|
usprivacy |
1 an |
Détecte si l'utilisateur a coché le bouton « Ne pas vendre mes informations personnelles » sur le site web. Cette fonction fait partie des exigences du CCPA. |
|
V1st |
1 an |
|
|
Vast-client-total-calls |
Persistent |
|
|
Vast-client-total-calls-timeout |
Persistent |
Google Recaptcha
Le service Google reCAPTCHA, propriété de Google, est utilisé pour protéger nos sites Web contre le spam et le trafic abusif. L’insertion de ces cookies dans votre appareil est soumis à votre consentement préalable. Pour plus d'informations, veuillez consulter le site : https://policies.google.com/technologies/types?hl=fr
Si vous accordez votre consentement, les cookies identifiés ci-dessous peuvent être stockés dans votre navigateur :
|
Nom du cookie |
Durée de conservation |
Données stockées |
Finalité |
|
_ga et _gid |
2 ans / 24 heures |
Identifiant du visiteur, identifiant du navigateur, heures et dates des interactions avec le contenu du site Web. |
Cookies analytiques utilisés par les services Google via Google reCAPTCHA pour distinguer les visiteurs et générer des données statistiques |
|
1P_JAR, AID, TAID, PAIDCONTENT |
13 mois / 18 mois / 14 jours / 2 mois |
Le comportement des visiteurs sur les sites Web tels que l'historique des pages consultées, les liens ouverts, la publicité visualisée par le visiteur avant de visiter nos sites Web, l'historique des autres appareils sur lesquels le visiteur s’est connecté avec son compte Google. |
Cookies publicitaires utilisés par les services Google via Google reCAPTCHA pour suivre le comportement des visiteurs et fournir des publicités ciblées |
|
S, SSID, SNID, SID, SIDCC, SAPISID, NID, HSID, OGP, OGPC, CGIC, PL_GACID, WMC, OTZ, DV |
La durée de la session / 2 ans / 1 an / 2 ans / 15 mois / 2 ans / 27 mois / 2 ans / 6 mois / 6 mois |
Les préférences du visiteur telles que la langue, le dispositif utilisé, l'identifiant unique, les recherches ou résultats de recherche les plus récents, les informations sur le trafic du site Web |
Cookie de performance utilisé par Google pour stocker des informations telles que les préférences des visiteurs et pour mesurer la fonctionnalité du module reCAPTCHA de Google sur les sites Web |
|
CONSENT |
20 ans |
Consentement du visiteur |
Cookie de performance utilisé par Google pour enregistrer l'acceptation par les visiteurs des cookies utilisés par ses services |
Utilisation de vidéos
Le site du CHMouscron utilise la fonction d'intégration Youtube pour afficher et lire les vidéos du fournisseur Youtube qui appartient à Google.
Images illustratives
Les images illustratives (photos, dessins, illustrations...) sur le site appartiennent pour partie au CHMouscron. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention Copyright ©. Tous droits réservés.L'utilisation d'une photographie du site n'est autorisée qu'après accord du responsable de la publication.
Utilisation commerciale
Pour toute utilisation commerciale d'image du CHMouscron, veuillez contacter le CHM à l'adresse suivant : communication@chmouscron.be. Les images comportant une autre mention que ©CHMouscron doivent faire l'objet d'une demande directe auprès des ayants droit.
Réalisation du site
